Commission Santé – Sécurité

Le rôle de la commission Santé – Sécurité

La création des commissions thématiques répond à la volonté, pour chaque domaine d’intervention, d’émettre un avis prenant en compte l’intérêt communautaire et d’éclairer, sur cette base, les décisions du Bureau et du Conseil communautaire.

La Commission Santé Sécurité traite toutes les questions ayant trait à l’environnement ainsi que celles relatives à l’assainissement collectif et non collectif. Elle pilote le suivi et l’entretien des réseaux et des stations d’épuration du territoire. Elle organise le suivi des dispositifs individuels au titre de l’assainissement non collectif. Dans ce cadre, elle :

• examine les dossiers structurants de la collectivité,
• apporte son expertise en sollicitant, au besoin, des personnes ressources,
• est force de proposition auprès du Président,
• veille au respect du cadre légal et réglementaire en matière d’assainissement et d’environnement,
• veille au respect des orientations de la Collectivité et du cadre budgétaire qu’elle définit.

Elle a un rôle consultatif.

La commission